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"Les participants aux manifestations organisées par la FFTir et ses organes décentralisés sont susceptibles d'être photographiés ou filmés par des personnels mandatés par la FFTir. Sans contrevenir à l'article 9 du Code Civil, à la réglementation en vigueur, en acceptant sa participation à la compétition ou manifestation pour laquelle il est engagé, le licencié :
 
• Garantit ne pas être lié par une exclusivité quelconque relative à l'utilisation, la
reproduction ou la diffusion de son image ou de son nom,
 
• Autorise librement et à titre gratuit, la FFTir au même titre que toutes personnes
physiques ou morales auxquelles elle pourrait se substituer, notamment ses organes
décentralisés, à le photographier et le filmer dans le cadre de l'événement sportif
auquel il participe,
 
• Concède, à titre gratuit, le droit de reproduire, modifier et diffuser les
photographies et films ainsi réalisées aux stricts objectifs d'information, de
formation, de communication et de promotion du tir sportif et de loisir, à des fins
non commerciales, sur tous les supports légaux, pour une durée de 5 ans (à
compter du premier jour de la manifestation concernée) tacitement renouvelable.
 
En cas de désaccord avec ces dispositions, le licencié devra, 10 jours avant le début de toute manifestation (date officielle mentionnée sur le calendrier national) ou 10 jours avant la date de reconduction, envoyer au siège social de la FFTir (38, rue Brunel - 75017 PARIS), notifier son refus par lettre recommandée avec avis de réception.
Il pourra alors être identifié sur les lieux de pratique par un dossard de couleur différente à celle des autres participants. "